Mosaïc

Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 juillet 2026

Éditeur du site

Le site mosaicagency.fr est édité par Nicolas Fermini, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Mosaïc ».
Adresse / siège : 9 rue des Colonnes, 75002 Paris, France.
SIREN : 803 242 304.
SIRET (siège) : 803 242 304 00043.
Forme juridique : Entrepreneur individuel.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR59803242304.
Immatriculation : inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 803 242 304.
Contact : hello@mosaicagency.fr.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Nicolas Fermini, en sa qualité d'éditeur du site.

Hébergement

Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis (webflow.com).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site mosaicagency.fr (textes, images, logo, charte graphique, structure, code, ainsi que la marque et le nom « Mosaïc ») est la propriété exclusive de Nicolas Fermini, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans la Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits sur vos données que vous pouvez exercer à l'adresse : hello@mosaicagency.fr.

Cookies

Le site utilise des cookies ainsi que les outils Google Tag Manager, Google Analytics (mesure d'audience) et Google Ads (mesure des conversions publicitaires). Les modalités relatives à leur utilisation et à votre consentement sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi exactes que possible mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif ; toute prestation fait l'objet d'un devis et de conditions spécifiques validés séparément.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.